À la suite des élections du 04 décembre, où la CGT a obtenu 4 sièges sur 6. Nous tenons à remercier tous les agents qui nous ont renouvelé leur confiance en votant pour notre organisation syndicale.

Pour cette séance, a été nommé comme secrétaire adjoint Mme DELIERE Ester (Sud Culture).

1. Approbation du Règlement Intérieur

Concernant le Règlement intérieur, il a pour objet de fixer les conditions de travail de la commission (convocations, déroulement des réunions, procédures disciplinaires)

Il a été approuvé à l’unanimité

2. Désignation des représentants du personnel siégeant en commission de reforme.

Cette commission a pour but de suivre la situation des agents en accident de travail, négocier les conditions de reprise après une longue durée d’arrêt et de déterminer les taux d’invalidité. Elle se réunit le premier lundi de chaque mois.

On été désigné Mme CHARLES-ELIE-NELSON Roselyne (CGT) et Mme DELIERE Ester (Sud Culture)

3. Approbation du Procès verbal de la séance du 19 septembre 2014

Le PV a été approuvé à l’unanimité.

4. Mutations / Détachements

Ont reçu un avis favorable :

Service d’origine	Agents	Affectations
Musée du Louvre	M. VIGOUROUX Eric	Musée du Louvre, poste d’Adjoint au Chef de service
Musée Adrien Dubouché, Limoges	M. BIBAUT Thierry	CMN Palais du Tau et des Tours de la Cathédrale de Reims
Ministère de l’Intérieur	M. GAUTIER Gaëtan	Musée et Domaine de Versailles, détachement entrant sur titre 2
CMN-Château d’Azay-le-Rideau	Mme DAVONNEAU Christel	Musée et Domaine de Versailles
Musée de l’Orangerie	M. DESTIN Patrick	Château d’Ecouen
Ministère de l’Intérieur	M. PRAQUIN Romain	MuCEM, détachement entrant sur titre 2
STAP Loir-et-Cher	M. POMAREDE Régis	STAP Indre-et-Loire

5. Promotions

1. 1. Promotion au tour extérieur dans le corps des TSCBF (17 postes pour 4452 promouvables)

M. COUSIN Edmond	DG1	ENSA Paris-Malaquais
M. MANARANCHE Christophe	DG1	EP LOUVRE
Mme BREE Nathalie	DG1	EP LOUVRE
M. MONTANGON Yannick	DG1	CMN-Abbaye Sauve Majeure
M. RENINGER J-Philippe	DG1	EP Musée d’Orsay
Mme TRIEBEL Muriel	DG1	EP Musée d’Orsay
M. CAVALIER Fabrice	DG1	CMN-Champs-sur-Marne
M. BOUCHEZ Vincent	DG1	EP Guimet
Mme BILLOUX Sylvie	DG1	SCN Compiègne
Mme DESSAUX Pascale	DG1	CMN-Château d’Azay-le-Rideau
M. VIVET J-Claude	DG1	EP Versailles
M. MOREL Marc	SG	Secrétariat Général
M. GUERIN Marc	DG2	ENSBA
M. SUIRE François	DG3	BNF-TOLBIAC
Mme MINARD Monique	DRAC/STAP	DRAC Centre/STAP Cher
Mme NUNGESSER Patricia	DRAC/STAP	DRAC Bourgogne/STAP Yonne
Mme SCHMITT Michèle	DRAC/STAP	DRAC PACA

1. 2. Promotion au grade de classe Supérieure (17 postes pour 304 promouvables)

Mme ACQUAVIVA Maria			DG1	EP VERSAILLES
M. THUAULT Natacha			DG1	EP VERSAILLES
Mme ALCAZAR Céline			DG1	EP LOUVRE
M. PIERREPONT Molière			DG1	EP LOUVRE
M. ANDREANI Antoine			DG1	Musée de la Maison Bonaparte
M. BUI KUANG DA J-Philippe			DG1	Musée Marc Chagall
M. BOUBON Michel			DG1	EP RODIN
M. BERINGUET Alain			DG1	Château de Pau
M. BIGEARD Dominique			DG1	EP Musée d’Orsay
Mme LAGRANGE Arlette			DG1	AN Fontainebleau
M. CHANDRASEKHRAN			DG1	CMN-Conciergerie
M. DEGROIS Eric			DG2	CNSMD Paris
M. TEROITIN Philippe			DG3	BPI
M. LANDRE Laurent			DRAC	DRAC Poitou Charentes/STAP Deux-Sèvres
M. ARTIGAS Henri			DRAC	DRAC Aquitaine
M. GAVET Pascal			DRAC	DRAC Franche-Comté
M. MAUTRET Denis			DG1	EA Clermont-Ferrand

1. 3. Promotion au grade de classe Exceptionnelle (8 postes pour 128 promouvables)

M. JAMMET Alain			DG1	EP FONTAINEBLEAU
Mme KABA Hana			DG1	CMN Palais-Royal
M. ZHAR Maxime			DG1	EP LOUVRE
M. MARCHAND Olivier			DG2	CNSMD
M. KARCHI J-Marc			DG3	BNF-TOLBIAC
M. TUCCI Hervé			DRAC	DRAC Languedoc-Roussillon
M. BOCHET Dominique			DRAC	DRAC Basse-Normandie
Mme CHARLES-ELIE-NELSON Roselyne				Au titre de l’art 19 du décret 84-447 concernant l’avancement des permanents syndicaux

Questions diverses :

La CGT a demandé et obtenu que soit établie une cartographie des agents en poste dans les différents établissements et par spécialités (accueil surveillance et magasinage, bâtiments de France et maintenance). Elle sera réalisée pour la prochaine CAP de l’automne.

Toujours dans le cadre de la cartographie, il nous a été indiqué que celle-ci figure aussi au contrat de performance de la BNF qui devra donc la transmettre. Cela fait suite à une enquête portant sur les Risques Psycho-Sociaux au sein de cette structure.

Nous avons souligné l’hétérogénéité dans la manière de remplir les évaluations des agents, ce qu’a admis l’administration. Une note de rappel sera rédigée et transmise dans les différents établissements . La palme revenant au Centre des Archives d’Outre-mer dont certaines évaluations frisent l’inconséquence.

Des nominations seront effectuées à partir des listes complémentaires issus des concours de TSC (BF et maintenance) en fonction des besoins. Celle concernant le dernier concours de TSC maintenance a d’ailleurs déjà été utilisée.

La CGT a tenu a abordé le sujet des primes et indemnités, face aux incompréhensions de certains lauréats des derniers concours de catégorie B, lesquels ont constaté une baisse de leur IAT/IFTS. Il s’avère que le montant global perçu est identique mais ce dernier a été fractionné en intégrant la prime de sujétion, qui n’était jusqu’alors pas versée aux catégories C (BF et maintenance).

L’administration rappelle que ce sujet a été évoqué en conférence RH avec les gestionnaires, et que cela résulte de l’application d’une note de 2007 qui interdit une augmentation du niveau indemnitaire lors de l’entrée dans un nouveau corps.

Par ailleurs, la CGT a attiré l’attention de l’administration. Sur le fait que certains chefs de services promettaient aux agents lauréats du concours de TSC (spécialités BF/maintenance) que leur entrée dans le corps n’aurait aucune incidence sur leur rémunération. En effet certaines primes ne relèvent que de la spécialité accueil surveillance et magasinage (dominicales, fériés, etc.) et ne donnent droit à payement que sur service fait (qui doit être différencié du régime indemnitaire précédemment évoqué). Est abusivement affirmé à ces agents que ces primes et indemnités seront alors compensées. L’administration a clairement rappelé les règles en vigueur. Elle a récemment diffusé à cet effet une note en date du 28/01/2015 aux différents établissements et services du ministère.

D’ailleurs, s’agissant des spécialités BF et Maintenance, l’administration fait valoir que depuis quelque temps, lui sont remontés des états relatifs à des services faits lier à des dominicales ou jours fériés qui n’ont pas de raisons d’être. L’administration se montrera vigilante à tout contournement de la perte de dominicale et de fériés par le biais d’une demande injustifiée de revalorisation d’IFTS ou d’IAT.

l’ensemble des représentants des personnels regrettent de ne pas pouvoir disposer d’informations relatives à la participation des agents promouvables aux concours et examens professionnels. Ces données nous permettraient d’avoir des éléments d’appréciations qui offriraient un éclairage supplémentaire sur le parcours des agents. L’administration précise que ces éléments sont impossibles à rassembler.

Liste des candidats admis à l’examen professionnel pour l’accès au grade de technicien des services culturels et des Bâtiments de France de classe supérieure au titre de l’année 2014.

Nom Prénom

BAPTIS Patrick

MORO Valérie

BLAISE Irmine

BORGIA Patrick

BOUGEARD Cédric

BOULIN Nathalie

BRETON Sylvaine

ESPINOSA Elisabeth

FERNANDEZ Nathalie

GOMEZ Didier

HEURTEAU Laurent

KERGUILLEC-DESGROUX Mael

HAMITI Nabahats

LE CRAS Patrice

MESSIAEN Emilie

REMY DE CAMPEAU Xavier

DEROZIERE Carole

RYCKELYNCK Hélène

VACHIA Florence

VIGOUROUX Eric

Liste des candidats admis à l’examen professionnel pour l’accès au grade de technicien des services culturels et des Bâtiments de France de classe exceptionnelle au titre de l’année 2014.

Nom Prénom

BAUCHET Stéphane

FARAVEL Agnès

LEVEQUE Michèle

LUCIANI Audrey

LISIK Manuel

SAGAIRE Jean-François

Liste des candidats admis à l’examen professionnalisé réservé de technicien(ne)s des services culturels et des Bâtiments de France – spécialité accueil et surveillance (loi Sauvadet)

Nom Prénom

RENARD Nicolas

FATTORINI Francesca

COLLIARD Stéphanie

ALEXIS Mikael

DE BONNAFOS Marie-Aimée

TABARD Antoine

ZIMMERMANN Carine

Liste des candidats admis à l’examen professionnalisé réservé de technicien(ne)s des services culturels et des Bâtiments de France – spécialité Bâtiments des France (loi Sauvadet)

Nom Prénom

BENGOUGAM Bellil

Pour plus de renseignements vous pouvez contacter vos élus

Classe normale :

Robert Ducrot Nina Hamiti

Archives nationales 01.40.27.60.00 EP Louvre 01.40.20.51.72

robert.ducrot@culture.gouv.fr nabahats.hamiti@louvre.fr

Classe supérieure :

Roselyne Charles-Elie-Nelson Gérard Relouzat

Permanence nationale 01.40.15.51.70 DAC Martinique 05.96.60.87.08

roselyne.charles-elie-nelson@culture.gouv.fr gerard.relouzat@culture.gouv.fr

Dominique Perrin Jean-Pierre Pinson

EP Fontainebleau SCN Malmaison

dominique.perrin@chateaudefontainebleau.fr jean-pierre.pinson@culture.gouv.fr

Classe exceptionnelle :

Hélène Murer Alexis Paszkowski

Mucem 04.84.35.13.57 ENSA de Nantes 02.40.59.52.59

helene.murer@mucem.fr alexis.paszkowski@nantes.archi.fr