Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la CAP du 12 mai 2016
2. Titularisations
3. Demande de mouvement
4. Réductions d’ancienneté au titre de 2015
5. Nomination dans le corps des chefs de travaux d’art au titre de 2017
6. Approbation du procès-verbal de la CAP du 12 mai 2016

Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.

2. Titularisations

Les 14 agents titularisables ont reçu un avis favorable. Ils sont donc titularisés à l’issue de leur année de stage, à la suite à leur réussite au concours. Nous leur adressons nos plus vives félicitations pour cette confirmation.

Par ailleurs, pour mémoire, tout agent bénéficiant d’un congé formation pendant son année de stage voit l’issue de ce dernier retardée d’autant.

2. Demande de mouvement

Une seule demande de mouvement était soumise à la CAP ; elle a reçu un avis favorable : nous souhaitons bonne chance à Emilie Lagrange dans ses nouvelles fonctions au château de Fontainebleau.

Pour information, l’avis de vacance paru pour un poste au C2RMF n’a pas reçu de candidature recevable. Et celui pour la BnF n’a pas reçu de candidature du tout. Enfin, celui publié pour la Présidence de la République est toujours en cours.

2. Réductions d’ancienneté au titre de 2015

57 agents bonifiables se voient accordés une réduction d’ancienneté d’un mois, au titre de 2015. Au 15 novembre, l’administration n’avait toujours pas reçu 13 comptes-rendus d’entretien professionnel d’agents bonifiables. S’agissant de fiches portant sur 2015, ce retard est inacceptable. Il n’est pas normal que des agents risquent ainsi d’être pénalisés. Par conséquent, ces agents bénéficieront également d’une réduction d’ancienneté, sauf si un avis défavorable arrive entre temps.

Le reliquat de l’année 2015, reporté à l’année 2016 (qui sera attribué en 2017), est de 38 mensualités.

Pour information, les réductions d’ancienneté vont disparaître après 2016 car elles vont devenir systématiques, étant déjà presque toujours accordées.

2. Nomination dans le corps des chefs de travaux d’art au titre de 2017

La CAP n’avait qu’un poste de CTA à offrir au tour extérieur au titre de 2017. Il était impossible dans ces conditions de faire du paritaire.

C’est Michel Maillot, céramiste à la manufacture nationale de Sèvres (Cité de la céramique) qui, pour la Direction générale de la création artistique, dans le respect des ratios de techniciens d’art promouvables et des nominations des dernières CAP, a été nommé. La CGT a soutenu sa nomination eut égard à son ancienneté dans son grade et comme reconnaissance de son excellence dans son métier. Nous le félicitions chaleureusement et lui souhaitons la bienvenue parmi nous.

Questions diverses

Les questions diverses portant sur le projet de nouveau décret du corps des CTA et son calendrier de mise en œuvre seront abordées au cours de la prochaine réunion de concertation prévue à ce sujet le 30 novembre, qui fera l’objet d’un compte-rendu spécifique.

L’administration s’engage à apporter lors de la première CAP de 2017 une réponse à celle sur la situation dramatique des effectifs de jardiniers du Domaine national de Champs-sur-Marne au Centre des monuments nationaux (ils ne sont plus que 4 pour plus de 80 ha contre encore 12 en 2008 !) et plus particulièrement sur l’absence de CTA dont l’intérim est assuré pas une contractuelle.
Pour plus de renseignements, contactez vos représentants :

Titulaire :

Marlène Smilauer, BnF, bibliothèque de l’Arsenal, marlene.smilauer@bnf.fr, 06 19 17 21 46

Suppléant :

Pierre Bonnaure, musée du Louvre, jardin des Tuileries, pierre.bonnaure@louvre.fr, 01 40 20 67 77