Vu l’ordre du jour et la faiblesse des dossiers, ce CHS central s’annonçait des plus ennuyeux et des plus mornes. Profitant de la chaleur écrasante de cette journée estivale et de la proximité des grandes vacances, l’administration a sans doute, une fois de plus, tenté de nous endormir. C’était sans compter avec la délégation CGT en pleine forme qui, quelque heures auparavant, à largement participer à un sitting devant le Ministère de la Culture pour, une fois de plus, dire non à la RGPP, à la casse du service public culturel et aux suppressions d’emplois. Après cette action mémorable, il était impensable de débuter la séance sans une petite déclaration liminaire bien sentie dont nous vous résumons ici les grandes lignes.

Déclaration liminaire du SNMH-CGT :
Au lendemain de la nomination du nouveau ministre de la Culture, l’intersyndicale CGT, FSU et SUD a organisé ce 25 juin 2009, une journée d’action devant l’immeuble des Bons Enfants afin de dénoncer les suppressions massives de poste au sein de notre ministère (250 pour la seule administration centrale et plus de 1000 à l’échelle de tout le Ministère) résultant de la mise en œuvre de la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP).Les organisations syndicales ont exigé de M. Frédéric Mitterrand de sursoir à la réorganisation de l’administration centrale et de repousser les instances devant valider les décrets de la future organisation du Ministère. Ainsi, ce sont plus de 500 agents, tous secteurs confondus (CMN, Archives, BNF, musées, archéologues, écoles d’architecture, DRAC/SDAP, administration centrale…), qui sont venus manifester leur colère et ont bloquer la circulation de la rue Saint-Honoré pendant près de deux heures. Des personnalités du monde politique sont également venues accorder leur soutien à notre cause et ont exprimer leur solidarité avec les agents du Ministère au cours de différentes prises de parole. Étaient notamment présent : M. Jacques Ralite, sénateur, anciennement membre du Conseil d’Administration du CMN, Mme Marie-George Buffet, députée et secrétaire générale du PCF, M. Benoît Hammon, député européen et porte-parole du Parti Socialiste, M. Patick Bloch, député socialiste et membre de la commission Culture à l’Assemblée Nationale, M. Marc Dolez, co-fondateur du Parti de Gauche, ainsi que plusieurs responsables syndicaux des secteurs du spectacle et de la presse (RFI, syndicat des journalistes, AFP…). Des personnels du CMN était également présent, car la RGPP touche aussi les établissements publics comme le notre, via, notamment, l’exigence de développer les ressources propres à outrance, au mépris des missions de service public culturel.

Procès-Verbal du CHS central du 2 février 2009

Multiples erreurs, inexactitudes, propos interprétés… A vouloir faire trop synthétique et à trop résumer les débats, le CMN fini par vider le PV de tout son contenu. Résultat: on y comprend plus rien ! La CGT a donc refusé de voter et a demandé une réécriture du PV qui sera de nouveau examiné au prochain CHS.

Suivi des points et suites données

Organisation des CHS
La CGT avait demandé a ce que les CHS ne se tiennent plus les lundis, à cause des difficultés pour les délégués de province, contraint de partir la veille, la plupart étant en emploi posté et donc de service un dimanche sur deux. La direction s’est de nouveau engagé à convoquer les CHS les mardis ou les jeudis.
Le prochain CHS sud-est se tiendra à Aix-en-Provence. En effet, la Préfecture de Montpellier avait la fâcheuse tendance à réquisitionner la salle au dernier moment obligeant plusieurs fois le CMN à annulé ce CHS et à le rapatrier à Paris, ce qui était toujours très pratique !

Avances et frais de déplacement
La CGT a maintes fois dénoncé le fait que les agents devaient prendre en charge les coûts de transport lors des déplacements pour siéger dans les instances ou encore lors des stages de formation, le CMN tardant souvent deux bons mois avant de rembourser. Il existe bien sur la possibilité de faire une demande d’avance de frais mais celle-ci ne couvre que 75% des dépenses, les 25% restant étant remboursés plus tard. Même si au final, les agents finissent par être remboursés, les salaires au CMN étant loin d’être mirobolant, il est toujours difficile de sortir les 2 ou 300 euros que peuvent coûter un déplacement. La direction nous a déjà répondu qu’un marché national doit être élaboré afin de mettre en place une sorte d’agence de voyage chargée de gérer les déplacements des agents. Cette démarche est toujours en cours.

Médecine de prévention pour l’Île-de-France
Un nouveau médecin coordonnateur, le docteur Tancer, vient d’être nommé pour la région Île-de-France. Il sera chargé de réorganiser le service de médecine de prévention du Minsitère afin que chacun puisse bénéficier de la visite médicale obligatoire, ce qui, vu le manque de moyens et d’effectif, était loin d’être le cas. Il y a actuellement 5 médecins à temps partiel (soit 2,8 équivalents temps plein), qui seront prioritairement chargé de suivre les personnels de l’administration centrale du Ministère, de la DRAC, des SDAP, et des musées SCN. Quant aux établissements publics comme le CMN, ils ne sont hélas pas prioritaires ! Cependant, une circulaire ministérielle est en cours d’élaboration, elle devrait permettre aux établissements publics d’avoir recours aux services de médecine du travail inter-entreprises, comme c’est le cas dans le privé.

Suites de l’incendie au château d’Angers
Suite à l’incendie qui a ravagé une partie du château en septembre dernier, un bilan devait être tiré, ainsi qu’un retour sur expérience après l’intervention des pompiers. Une synthèse devrait nous être présenté au prochain CHS.
Cet incident a également été l’occasion de lancer une réflexion autour du système d’accrochage des œuvres, dans nos monuments. En effet, la tapisserie de l’Apocalypse était jusqu’alors accrocher par un système d’œillets qui, certes, protège l’œuvre contre le vol, mais ne facilite pas son décrochage en cas de nécessité d’évacuation rapide (en cas d’incendie par exemple). Voilà une délicate question sur laquelle devra se pencher le futur directeur scientifique; espérons qu’il n’y ait pas d’accroc !

Avis de tempête à Carcassonne.
Au dernier CHS, nous avions dénoncer les dysfonctionnements au niveau de la hiérarchie locale (injoigniable pour l’occasion) qui avait conduit à l’ouverture du site alors que l’alerte rouge avait été donnée, mettant ainsi potentiellement en danger les personnels et les visiteurs. Fort heureusement le monument a été fermé très rapidement, sans que personne ne soit blessé. Une enquête a eu lieu et devrait débouché sur une meilleurs coordination avec les services de la préfecture. Les conclusions seront présentées au prochain CHS sud-est.

Amiante, plomb et autres substances
Rappelons qu’il s’agit d’une obligation règlementaire pour l’établissement. Globalement l’amiante est assez peu présente dans nos monuments et la plupart du temps sous forme solide et non friable. En revanche, on peut trouver du plomb dans les anciennes canalisations ou dans les peintures. Dans les deux cas, d’important travaux doivent être mis en œuvre afin de préserver la santé des agents. Un bilan exhaustif doit nous être présenté prochainement.
Nous avions également fortement interpellé le CMN sur la questions du salpêtre. D’autant que nous avions porté à la connaissance de la direction, le cas d’un agent empoisonné pour avoir été exposé au salpêtre dans son logement de fonction. D’après le médecin de prévention, la toxicité du salpêtre n’est pas avéré, c’est une moisissure parfois présente avec le salpêtre qui a été la cause de l’intoxication. Le salpêtre étant présent dans beaucoup de nos monuments, la vigilance reste de mise.

Formation à la sécurité et incendie
Au précédent CHS, nous avions relayé la demande de nombreux agents souhaitant suivre la formation SSIAP. Rappelons qu’il s’agit d’une formation qualifiante et diplomate, exigée de plus en plus fréquemment par les autres grands établissements publics. Très lourde et surtout très coûteuse, le CMN s’est tout de même engagé à répondre favorablement aux demandes des agents. D’ores et déjà, M. Lagache, Inspecteur Hygiène et Sécurité, s’est proposé d’intensifier les formations internes en matière de sécurité et d’incendie.

Souffrance au travail au Palais-Royal et à la Colonne de Wimille
La Direction des Ressources Humaines s’est rendue sur place afin d’y rencontrer les agents. De nouvelles fiches de postes ont été élaborées et les missions de chacun ont été clairement définies. Cette simple démarche suffira t-elle ? L’avenir nous le dira.

Migraines ophtalmiques à l’Arc de Triomphe
Nous avions relayé les plaintes des agents du comptoir de vente concernant de fortes migraines sans doute dues aux problèmes d’éclairage. Le médecin de prévention nous a affirmé avoir rencontré l’ensemble des agents concernés, selon elle il n’y aurait aucun lien de cause à effet. Toutefois, toute la lumière devra être faite sur la question !

Utilisation des véhicules pour les besoins de service
Le CMN ira t-il jusqu’à « custumiser » le véhicule personnel des agents ? On peut en effet se poser légitimement la question étant donné que beaucoup utilisent leur propre voiture pour des besoins de service, bien souvent à la demande de leur hiérarchie et, bien sûr, sans aucun ordre de mission ni prise en charge des frais. Que se passe t-il en cas d’accident ? Y a t-il reconnaissance comme accident de travail ? Qui est responsable ? Autant de questions qui ne peuvent rester en suspens. En 2002, une note globale sur le risque routier a été diffusée, dans laquelle il était rappeler les différentes conditions d’utilisation des véhicules personnels et des véhicules de service. Une nouvelle note a été envoyé en avril 2008 afin de rafraichir la mémoire aux administrateurs, à eux ensuite de diffuser l’information aux personnels concernés.

Ambiance thermique à la Sainte-Chapelle et ailleurs…
L’année dernière, les agents de ce monument avaient adressés une pétition à Mme Lemesle, dans laquelle ils dénonçaient leurs conditions de travail extrêmement difficiles pendant la période hivernale alors que la température tombe bien souvent en dessous de zéro. Au cours du CHS central du mois de février, la CGT s’était fait le relais des agents mais curieusement notre intervention ne figure pas au procès-verbal… il était notamment question de monter des groupes de travail avant le prochain hiver, afin de trouver des solutions globales, car bien évidemment, la Saint-chapelle n’est pas le seul monument où les agents souffrent du froid. Cette fois, la DRH l’a promis, les groupes de travail se réuniront en septembre. Pour le cas particulier de la Sainte-Chapelle, la mise en place d’un vrai système de chauffage est dans l’immédiat impossible car le réseau électrique est trop ancien et ne supporterait pas une installation récente. En attendant les travaux de rénovation du réseau électrique, un sas à l’entrée devrait être aménagé, le projet sera présenté au prochain CHS Paris. Par ailleurs, l’intervention sur certains monuments comme les cathédrales pose problème, puisque l’État en est le propriétaire et le maître d’ouvrage. Comme solution palliative, l’administration a proposé de renforcer la dotation habillement avec notamment l’achat de d’équipement de protection individuel (parka, manteau…). Pour sa part, la CGT a proposé la mise en place de modulations horaires (sous forme de récupération) pour les monuments particulièrement difficiles, ce qui aurait aussi comme effet d’en améliorer l’attractivité

Formation CHS obligatoire
Règlementairement, les représentants du personnel siégeant en CHS doivent bénéficier d’une formation obligatoire de cinq jour minimum au cours de leur mandat (décret 82-453 du 28 mai 1982, article 8). Pour le CMN, cette formation est dispensée par l’inspection du travail et se décompose en deux modules de 3 puis 2 jours. Si en règle générale les agents bénéficient bien de la première formation, la plupart attendent toujours le deuxième module alors que nous arrivons en fin de mandat ! La DRH et la Présidente se sont une nouvelle fois engagées à faire le point sur les formations obligatoires avant la fin de l’année.

Font-de-Gaume touche le fond.
Voilà plus de 10 ans que le CMN promet aux agents de ce site un réamenégement de leur poste de travail et un local de jour. Il serait temps, vue les conditions de travail calamiteuses dans lesquelles travaillent ces agents. Voilà deux CHS (donc 1 an) que la CGT insiste et interpelle fortement la direction sur l’extrême urgence de la situation. Face à notre action (et à celle des agents), le CMN a enfin décidé de réagir en remettant au goût du jour le projet « mezzanine », malheureusement, la dernière étude en date a conclu à une trop grande fragilité de la structure; donc retour à la case départ. Il est désormais question de réhabiliter un vieux bâtiment XIXème qui se trouve de l’autre côté de la route ! Quand on sait que ces locaux seront aussi destinés à accueillir des scolaires, on peut légitimement se poser la question de la sécurité du public et des agents… Décidément, on touche le fond à Font-de-Gaume !

rapports sur les accidents de service survenus en 2008. Chiffres en hausse, aïe ça fait mal !

Avec 71 accidents de travail, l’année 2008 connaît une augmentation de 6,2 % par rapport à 2007. Ce sont surtout les accidents de trajet qui augmentent (au nombre de 19 ) mais les accidents sur les sites (hors trajet) ont tout de même progresser de 13 %. Les accident sont, certes plus nombreux mais moins graves. Si les accident n’occasionnant pas d’arrêt de travail augmentent, en revanche les accident suivis d’arrêt long diminuent fortement. De même, on constate une baisse du nombre global de jours d’arrêt. Sur les données qui nous ont été présentées, on pourra déplorer qu’elles tiennent uniquement compte des effectifs permanents (sans les vacataires) pour nous dit-on raisonner à effectif constant et permettre des comparaisons d’une année sur l’autre. Si la démarche nous semble logique, il faudrait quand même à l’avenir que nous soient présentés des chiffres sur les vacataires.

Concernant la répartition par site, le domaine de Saint-Cloud est toujours et encore en tête du classement, avec 7 accidents, soit 13 % du total, devant les services du siège qui, tous sites confondus, totalisent 6 accidents (11 % du total). Viennent ensuite Angers avec 5 accidents (10 % du total), l’Arc, le Mont-Saint-Michel et Pierrefonds avec 4 accidents chacun, La Rochelle, 3 accidents puis Carcassonne, Carnac, la Conciergerie et le Panthéon, avec 2 accidents chacun. 11 autres sites n’ont compté qu’un seul accident. Saint-Cloud est donc le site la plus accidentogène de par son étendu (450 hectares) la structure de ses métiers (jardin et maintenance) et de par ses effectifs puisqu’il emploie près d’une centaine d’agents. Au-delà de ce simple constat, peut être faudrait-il avoir des éléments de comparaison avec un site de même nature afin de pouvoir véritablement apprécier les chiffres. Au sein des monuments du CMN, le domaine de Rambouillet serait celui qui s’en rapprochait le plus mais avec une trentaine d’agents seulement.

Sur les causes des accidents, plus de la moitié sont dû au chutes de personnes (56 %) avec, comme corolaire une recrudescence des lésions musculaires, ligamentaires ou des contusions (70 % ). En 2007, une note sur les chutes de personnes avait été très largement diffusée, afin d’orienter les action de prévention dans ce domaine. De même, un des thèmes de travail du réseau ACMO a porté sur les chutes de hauteur. Ces actions constituent certes un bon début de réponse au problème et restent indispensables mais néanmoins insuffisantes. La situation ne pourra réellement s’améliorer qu’en intervenant sur l’environnement de travail et les aménagements. Mais quand on connait la difficulté à poser de simple bandes anti-dérapante dans les escalier les plus dangereux, on se dit que le CMN a encore du chemin à faire.

Au niveau de la répartition par catégorie, les personnels les plus touchés restent les agents de surveillance (38 % des accidents). Viennent ensuite les agents d’entretien/maintenance (19%), les jardiniers (15%), puis les administratifs (15 %) et enfin le personnel des billetterie et comptoirs (12 % des accidents). Ces chiffres sont certes très intéressants mais ne nous renseignent pas sur les risques de chaque métier, puisque très logiquement les accidents sont plus nombreux là où les effectifs sont les plus importants (accueil et surveillance). Nous avons donc demandé que soit calculé un taux de gravité pour chacune des catégories.

Mesures de prévention contre la grippe A

Une note à l’attention des administrateurs a été diffusée en mai dernier, elle ne fait que rappeler les mesures de bon sens en matière d’hygiène pour limiter les risques de contamination. Les administrateurs sont également tenus de signaler à la DRH, « tout mouvement vers/en provenance des zones à risque », et surtout d’ « éviter les situations de promiscuité (< à 1 mètre) ». Cette dernière recommandation, bien que logique, tient plutôt du vœux pieu lorsqu'on connaît les locaux et la configuration de certain de nos monuments ! Que ce soit à la billetterie de Saint-Denis (où s'entassent 3 caissiers dans 9 m²) ou encore les Tours de Notre-Dame (où les escaliers sont extrêmement étroits) pour ne citer que ceux là. Parallèlement, le CMN s'est efforcé de mettre en place une « cellule de crise », en lien avec le Ministère, chargée pour le moment de surveiller l'évolution de la situation. Si le niveau d'alerte de l'OMS venait à être relevé des mesures de réquisition de personnels pourraient être mises en place afin de limiter le plus possible les déplacements. Enfin, le niveau d'alerte maximum entrainerait la fermeture totale des monuments. Sans tomber dans la psychose, il convient tout de même de rester extrêmement vigilants, surtout à partir de cet automne où l'OMS prévoit une aggravation de la pandémie.

Animation du réseau ACMO

Actuellement, 80 % des sites sont couverts par des ACMO, mais même s’il est en augmentation ce chiffre n’est pas satisfaisant car c’est l’ensemble des sites qui, règlementairement, devrait être couvert. Or, on constate qu’un certain nombre de monuments n’ont toujours pas d’ACMO. L’action en cours porte sur les chutes de hauteurs, pour l’instant seuls 2/3 des sites ont répondu. Il s’agit de répertorier les risques potentiels liés à un dénivelé supérieur à 50 centimètres. L’attention doit être en particulier portée sur les portes s’ouvrant sur le vide, les trappes ainsi que sur les sols fragiles ou instables. Les ACMO ont également travaillé sur les problématiques liées au travail en hauteur. Ce type de risques et de situations étaient par ailleurs déjà connus, qu’il s’agisse des opérations d’élagage pour les jardiniers ou le changement d’ampoule pour les agents de maintenance. A cela s’ajoute d’autres situations néanmoins plus rares comme le travail sur chéneaux ou l’entretien des gouttières.
A la demande de la CGT, l’action future portera sur les problèmes d’éclairage. En effet, nous avons pu constater au travers des CHS successifs, de nombreux risques liés à l’éclairage. Bien que les problématiques et les situations soient très différentes d’un monuments à l’autre, il nous a paru primordial que l’établissement agisse de façon transversale et globale. L’action va donc porter à la fois sur les postes de travail et les parcours de visites, que ce soit en intérieur ou en extérieur. Cette analyse devra se faire en lien avec une description des tâche sur chacun des postes de travail afin de savoir avec précision quelle réponse apporter (renforcement de l’éclairage, éclairage d’appoint, éclairage réglable…). Seront également étudiés les phénomènes d’éblouissement (direct ou indirect, en intérieur ou en exterieur) ainsi que les phénomènes de contraste, lorsque l’on passe sans transition, d’un milieu éclairer à un milieu sombre et vice-versa. Une réflexion sera aussi entamée sur les locaux aveugles et les différent type d’éclairages (lumière naturelle, néon, ampoule…). Si ce type de réponse est, bien entendu, indispensable, les seules recommandations d’usage restent insuffisantes. Il faut aussi qu’elle soient accompagnées d’un réel programme d’action en matière d’aménagement.

Point sur l’installation de défibrillateurs automatiques

Très prochainement, des défibrillateurs automatiques devraient être installés dans les monuments. L’Inspecteur Hygiène et Sécurité (IHS) va entamer une étude, en lien avec la médecine du travail et les pompiers, afin de sélectionner le type d’appareil à installer. L’ordre de priorité pour les premiers monuments à être équipés sera déterminé en fonction des chiffres de fréquentation, des difficultés physiques qu’ils peuvent présenter pour le visiteur et du délais d’intervention des secours. Actuellement, 53 monuments répondent aux critères mais dans un premier temps, ce sont 10 monuments qui seront équipés d’ici la fin de l’année, sachant que le Mont-Saint-Michel en est déjà pourvu, le Palais-Royal peut disposer de celui du Ministère et la Conciergerie et la Sainte-Chapelle de celui du Palais de Justice. Pour que cet appareil, destiné à sauver des vie, soit vraiment utile, il faut impérativement que les agents soient formés, d’une part à son fonctionnement mais aussi et surtout en secourisme. Aujourd’hui 153 agents du CMN sont formés aux premiers secours, l’installation de ces appareils peut être l’occasion d’une piqûre de rappel.

Question diverses.

Étiquetage des produits dangereux
Une plaquette présentant les nouveaux pictogrammes devrait être prochainement diffusée aux ACMO.

Fiches travaux
Avec la mise en place de la nouvelle Direction de la Maitrise d’Ouvrage (DMO), de nouveaux outils informatiques devraient voir le jour afin de mieux rendre compte de l’évolution et de l’avancement du programme des travaux. Ces nouveaux outils devraient être mis en place d’ici un an.

Situation au château d’If
La CGT a une nouvelle fois interpellé la direction sur le danger que présentait l’instabilité du quai nord de l’île d’If. Le DMO nous a affirmé que la fissure qui menace le quai fait l’objet d’une surveillance constante et que des relevés sont pratiqués de manière régulière, complétés dernièrement par un diagnostic sous-marin. D’après cette étude, la situation n’est pas préoccupante, à terme il est néanmoins prévu d’intervenir sur le quai à l’occasion de futures opérations de restauration du château. Les crédits devraient prochainement être délégués à la DRAC.