Instances représentatives ministérielles

Communiqués

  • Déclaration commune comité technique ministériel 11 mars 2014

    Alors que près de neuf millions de français vivent en dessous du seuil de pauvreté, alors que cinq millions de demandeurs d’emploi sont dénombrés à la fin de l’année 2013, alors que le pays connaît un taux de chômage des moins de 25 ans de 24,5%, que les inégalités territoriales vont aller croissantes avec la…

  • Comité technique ministériel : Aucune réponse politique à la grande mobilisation des DRAC

    Paris, le 14 février 2014 Fichier(s) joint(s)📄2014 02 14 CTM SD – 16ko, pdf- 16,0 Ko

  • DRAC Pays De La Loire : compte rendu de l’audience entre Aurélie FILIPPETTI et les organisations syndicales

    Drac Pays de la Loire Intersyndicale CGT, FSU, CFDT Ce matin 23 janvier 2014, les participants aux Biennales internationales du spectacle à Nantes, ont été accueillis par une vingtaine d’agents de la DRAC Pays-de-la-Loire, des archéologues de l’INRAP et des intermittents du spectacle qui ont procédé à une distribution de tracts à l’entrée du palais…

  • Compte-rendu sommaire du CNAS du 27 juin 2013

      Compte rendu sommaire du Comité National Action Sociale (CNAS) jeudi 27 juin 2013 Après la déclaration liminaire intersyndicale (voir PJ), les organisations des personnels ont demandé d’examiner en point numéro 1 la proposition de revalorisation des plafonds de ressources des prestations ministérielles. Il est rappelé que le budget de l’Action Sociale ne doit pas…

  • Retour sur le Comité technique ministériel du 26 février 2013

    Comme elle a coutume de le faire depuis quelque temps déjà, l’administration a publié au lendemain du CT-M un Flash Info livrant un compte rendu synthétique de la séance. L’administration est bien entendu libre de sa communication. Reste que ce dernier compte rendu appelle de notre part une petite mise au point. Il convient tout…

  • Déclaration CGT au Comité technique ministériel du 26 février 2013

    Dès le 10 juillet 2012, quelques semaines après l’arrivée d’Aurélie Filippetti rue de Valois, nous avions saisi l’opportunité du CT Ministériel pour interpeller la Ministre sur les attentes fortes et la légitime impatience des personnels et de leurs représentants en termes de dialogue social, dialogue passant notamment par une confiance retrouvée marquant une rupture nette…

Rôle des instances et vos représentant.e.s CGT

Comité social d’administration ministériel (CSA-M)

Formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail ministérielle (F3SCT-M)

Comité national d’action sociale (CNAS)

Conseil médical

Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)

Commissions administratives paritaires (personnels titulaires)

Commissions consultatives paritaires (personnels contractuels)

Ressources

Guide ministériel d’aide à l’évaluation des impacts

Guide ministériel de méthodologie d’enquête de la formation spécialisée en cas de maladie professionnelle

Guide ministériel de méthodologie d’enquête de la formation spécialisée en cas de suicide ou de tentative de suicide

Guide ministériel de méthodologie d’enquête du CHSCT en cas d’accident de service ou de travail