Instances représentatives ministérielles

Communiqués

  • Compte rendu du CTM du 10 juillet 2012

    Des annonces sur la méthode, les orientations et les grands chantiers. La ministre s’engage à refonder le ministère de la Culture et à redonner confiance aux personnels. Reste la question des moyens. Fichier(s) joint(s)📄pdf/2012-07-13_-_CR_CGT_CT-M.pdf- 121,7 Ko

  • Compte rendu du CHSCT ministériel du 4 mai 2012 sur la souffrance au travail au CMN

    Le ministre absent pour la énième fois Il a été constaté une énième fois l’absence du président en titre du CHSCT ministériel, à savoir le ministre de la culture. Ce parti pris du ministre interroge, notamment au regard des sujets examinés qui relèvent des conditions de travail, de l’hygiène et de la sécurité des personnels…

  • Lettre ouverte à Monsieur Belaval

    Le 8 février dernier se tenait le premier comité technique (CT) de la direction générale des patrimoines résultant de la réforme des instances représentatives des personnels. Pour nos organisations syndicales, cette réunion fut l’occasion de revenir sur les dysfonctionnements nombreux et récurrents du comité technique paritaire (CTP) de cette trop grande direction générale issue de…

  • Compte rendu de la séance du 9 février 2012

    Compte rendu CNAS 9 février 2012 Fichier(s) joint(s)📄Compte rendu CNAS 9 février 2012- 35,3 Ko

  • Rénovation du dialogue social : le ministère de la culture au fond de la classe

    Pourquoi le Comité Technique Ministériel convoqué le 17 novembre ne s’est pas tenu… Rénovation du dialogue social : le ministère de la culture au fond de la classe La CGT, comme 5 autres organisations syndicales, a signé le 2 juin 2008 les accords dits « de Bercy » visant à la rénovation du dialogue social dans la…

  • Le Comité d’Hygiène et de Sécurité Ministériel du 7 octobre 2011 rappelle à l’ordre la Direction du Centre des Monuments Nationaux !

    Lors de sa séance du vendredi 7 octobre, la CGT-Culture avait mis à l’ordre du jour, et pour la troisième fois consécutive, la souffrance au travail au Centre des Monuments Nationaux (CMN) et au musée d’Orsay. Le 20 juillet 2011 la CGT avait fait un signalement de « danger grave et imminent » auprès de la Présidence…

Rôle des instances et vos représentant.e.s CGT

Comité social d’administration ministériel (CSA-M)

Formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail ministérielle (F3SCT-M)

Comité national d’action sociale (CNAS)

Conseil médical

Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)

Commissions administratives paritaires (personnels titulaires)

Commissions consultatives paritaires (personnels contractuels)

Ressources

Guide ministériel d’aide à l’évaluation des impacts

Guide ministériel de méthodologie d’enquête de la formation spécialisée en cas de maladie professionnelle

Guide ministériel de méthodologie d’enquête de la formation spécialisée en cas de suicide ou de tentative de suicide

Guide ministériel de méthodologie d’enquête du CHSCT en cas d’accident de service ou de travail