Ressources

Rubrique en cours d’actualisation

Références juridiques

Principales références juridiques applicables à l’archéologie et aux agents de l’Inrap

Protection sociale Inrap : mutuelle

Indemnisation chômage

Agents sous CDD – Congès payés : un droit.

Requalification CDD en CDI, Cour de Cassation, dernières nouvelles.

Le droit de retrait pour danger grave et imminent : mode d’emploi

Maladie professionnelle : mode d’emploi pour la déclaration

Circulaire du 13 juillet 2005 sur la prévention du harcèlement moral et de la souffrance au travail du Ministère de la Culture et de la Communication

Questionnaire Santé au Travail : ne nous laissons pas casser

Les attributions des Commissions consultatives paritaires (CCP) à l’inrap