Instances représentatives ministérielles

Communiqués

  • Le devenir des métiers d’art passe-t-il par une mise sous le tapis des musées nationaux ?

    L’ensemble des organisations syndicales représentatives des établissements Mobilier national et de la Cité de la céramique – Sèvres et Limoges ont participé mardi 3 octobre au Comité social d’administration ministériel en tant qu’experts sur le point concernant le devenir des métiers d’art et les nouvelles convergences entre le Mobilier national et la Cité de la…

  • Le dialogue social au ministère ou la saison 2 du 49.3

    Ce 2ème comité social d’administration ministériel de la mandature, qui se tient moins d’une semaine après la présentation du budget du ministère de la Culture, est marqué par l’absence de la ministre, alors qu’elle est censée le présider. N’aurait-elle pas pu au moins ouvrir cette séance en présentant ses grandes orientations. C’eût été pour elle…

  • Déclaration intersyndicale au CSA ministériel du 15 mai 2023

      Madame la Ministre,   Il est très important que vous présidiez le premier Conseil social d’administration (CSA) de l’histoire sociale du ministère de la Culture. Nous n’en attendions pas moins. Cette instance d’un genre nouveau appartient d’abord et avant tout aux femmes et aux hommes qui portent à bout de bras chaque jour les…

  • Pourquoi ne siégerons-nous pas au CSA ministériel ce mardi 18 avril 2023

    Vendredi 14 avril au soir, le Conseil constitutionnel a rendu une décision lourde de conséquences pour la vie démocratique de ce pays, puisqu’elle permettra désormais à un gouvernement de faire passer en force des réformes sur les sujets les plus divers par le truchement de lois budgétaires rectificatives. Dans la foulée, le président de la…

  • La prévention n’est pas accessoire

    Chsct ministériel du 21 octobre 2022 Déclaration liminaire   Remerciements Tout d’abord, nous tenons à remercier chaleureusement tous les acteurs de prévention au service de l’amélioration de la santé au travail au ministère de la Culture à l’occasion de la fin du mandat des représentants du personnel. Leur engagement quotidien est fondamental pour les collectifs…

Rôle des instances et vos représentant.e.s CGT

Comité social d’administration ministériel (CSA-M)

Formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail ministérielle (F3SCT-M)

Comité national d’action sociale (CNAS)

Conseil médical

Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)

Commissions administratives paritaires (personnels titulaires)

Commissions consultatives paritaires (personnels contractuels)

Ressources

Guide ministériel d’aide à l’évaluation des impacts

Guide ministériel de méthodologie d’enquête de la formation spécialisée en cas de maladie professionnelle

Guide ministériel de méthodologie d’enquête de la formation spécialisée en cas de suicide ou de tentative de suicide

Guide ministériel de méthodologie d’enquête du CHSCT en cas d’accident de service ou de travail