Instances représentatives ministérielles

Communiqués

  • Déclaration de la CGT-Culture au Comité Technique Ministériel du 11 octobre 2022

    Remerciements Nous adressons nos plus vifs et chaleureux remerciements à toutes les équipes du secrétariat général, du dialogue social, du service des ressources humaines, des services juridiques ou encore de la formation, ainsi qu’aux équipes des directions et délégations générales (mais la liste ne saurait être exhaustive et nous ne voulons oublier personne) qui ont…

  • Déclaration unitaire au Comité Technique Ministériel du 4 juillet 2022

     Madame la Ministre, Qu’il nous soit permis tout d’abord de vous souhaiter la bienvenue au ministère de la Culture. Vous incarnez désormais la première des responsabilités à la tête d’un ministère qui puise sa puissance d’agir et sa légitimité dans le travail et l’expertise remarquables des personnels et leur engagement sans faille pour la qualité…

  • Compte-rendu du Comité technique d’administration centrale du 9 mai 2022

     Ordre du jour : Suivi de la mise en place de l’organisation de l’administration centrale (OAC), pour information (à la demande des représentantEs CGT/FSU/SUD) Projet d’arrêté sur la relocalisation des agents du SNUM du Fort de Saint-Cyr ouvrant droit à la prime de restructuration de service, pour avis Projet d’arrêté relatif à l’organisation du vote électronique…

  •  Quand est-ce qu’on adapte le travail à l’homme ? Compte-rendu du CHSCT-M du 4 avril 2022

    Compte rendu du CHSCT ministériel du 4 avril 2022 Le CHSCT ministériel débute par une déclaration de la CGT sur les libertés syndicales et la possibilité donnée aux organisations syndicales de demander la désignation d’experts dans les instances ; notre organisation exige que cette prérogative soit respectée, notamment dans le réseau des Ecoles Nationales Supérieures d’Architecture…

  • Le télétravail au ministère de la Culture : des avancées et des blocages

    (Arrêté modifiant l’arrêté du 12 février 2021 portant application au ministère de la Culture du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et dans la magistrature) Suite à l’accord sur la mise en œuvre du télétravail dans la Fonction publique…

  • Crise sanitaire : Le ministère de la Culture est très loin de la réalité du travail des agents

    Le 5 janvier dernier s’est tenu le CHSCT Ministériel exceptionnel sur la mise à jour des Principes d’organisation du travail au ministère de la Culture. Ce CHSCT Ministériel avait été demandé par la CGT Culture en décembre 2021 et obtenu après plusieurs refus de l’administration, alors même que la situation sanitaire s’était fortement dégradée dès décembre. …

Rôle des instances et vos représentant.e.s CGT

Comité social d’administration ministériel (CSA-M)

Formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail ministérielle (F3SCT-M)

Comité national d’action sociale (CNAS)

Conseil médical

Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)

Commissions administratives paritaires (personnels titulaires)

Commissions consultatives paritaires (personnels contractuels)

Ressources

Guide ministériel d’aide à l’évaluation des impacts

Guide ministériel de méthodologie d’enquête de la formation spécialisée en cas de maladie professionnelle

Guide ministériel de méthodologie d’enquête de la formation spécialisée en cas de suicide ou de tentative de suicide

Guide ministériel de méthodologie d’enquête du CHSCT en cas d’accident de service ou de travail