Instances représentatives ministérielles

Communiqués

  • CHSCT ministériel : non à un dialogue social 100% dématérialisé

    CHSCT ministériel : non à un dialogue social 100% dématérialisé La secrétaire générale du Ministère de la Culture, qui est aussi la présidente du CHSCT ministériel (CHSCT-M) en l’absence du Ministre, a patienté jusqu’au 29 mai pour soumettre à l’avis de ce Comité, les « principes de reprise progressive d’activité en présentiel pour le ministère de la…

  • Le Covid-19 n’est pas une maladie ordinaire : pour une reconnaissance de l’imputabilité au service

    Le Covid-19 n’est pas une maladie ordinaire : pour une reconnaissance de l’imputabilité au service Le ministre de la santé a annoncé que le Covid-19 sera reconnu comme maladie professionnelle de façon « automatique » mais seulement pour les soignants. Si cette annonce est une bonne chose pour les soignants contaminés par le virus, l’absence de position…

  • Pourquoi nous avons boycotté le groupe de travail « déconfinement »  du 20 mai 2020 ?

    Aujourd’hui, mercredi 20 mai à 10h, une nouvelle réunion en audioconférence du groupe de travail informel « déconfinement » était convoquée, mais sans la CGT… A une simple demande de documentation pour préparer le groupe de travail intitulé « principes ministériels de reprise progressive d’activité en présentiel » piloté par la Secrétaire générale, la réponse de l’administration a été sans…

  • Compte rendu du Comité Technique Ministériel du 5 mai 2020

    Comité Technique Ministériel du 5 mai 2020 Une vision du dialogue social à repenser totalement ! Quand CTM rime avec problèmes ! La reprise d’activité dans la sphère du ministère se déroulant en ordre dispersé et dans un calendrier particulièrement resserré, l’intersyndicale a souhaité connaître la position du ministre dans le cadre formel d’un Comité Technique…

  • Intersyndicale Culture : Compte rendu de la réunion du 4 mai sur le Patrimoine

    Réunion du 4 mai 2020 entre le conseiller patrimoine du Ministre, le directeur général des patrimoines et l’intersyndicale Culture : les engagements seront-ils respectés ? Présent.es : Outre l’intersyndicale Culture, ont participé aux discussions : Jean-Baptiste de Froment, conseiller patrimoine du cabinet du ministre, Philippe Barbat, directeur général des patrimoines, Aurélie Cousi, directrice de l’architecture, Jean-Michel Loyer-Hascoët, chef du…

  • Déclaration de l’intersyndicale du ministère de la Culture au CTM le 5 mai 2020

    Déclaration de l’intersyndicale du ministère de la Culture au CTM le 5 mai 2020   Monsieur le Ministre, Le Comité technique ministériel est toujours un rendez-vous important du dialogue social et de la démocratie sociale mais cette séance téléphonée n’est pas une séance comme les autres. En France à ce jour, l’épidémie de coronavirus a…

Rôle des instances et vos représentant.e.s CGT

Comité social d’administration ministériel (CSA-M)

Formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail ministérielle (F3SCT-M)

Comité national d’action sociale (CNAS)

Conseil médical

Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)

Commissions administratives paritaires (personnels titulaires)

Commissions consultatives paritaires (personnels contractuels)

Ressources

Guide ministériel d’aide à l’évaluation des impacts

Guide ministériel de méthodologie d’enquête de la formation spécialisée en cas de maladie professionnelle

Guide ministériel de méthodologie d’enquête de la formation spécialisée en cas de suicide ou de tentative de suicide

Guide ministériel de méthodologie d’enquête du CHSCT en cas d’accident de service ou de travail