Instances représentatives ministérielles

Communiqués

  • Déclaration de la CGT-Culture le 18 octobre 2011 devant le CTP de la Direction générale des Patrimoines

    Ce mardi 18 octobre 2011 restera gravé dans l’histoire du ministère de Frédéric Mitterrand et dans celle de la Direction générale des Patrimoines. Son CTP est en effet convoqué ce jour pour examiner le décret constitutif de la Maison de l’histoire de France. Or, 13 mois après le discours de Nicolas Sarkozy à Lascaux reçu…

  • CTP Ministériel du 11 juillet

    Lettre ouverte CFDT, CFTC, CGT, FO, FSU, SUD, UNSA à Monsieur Frédéric Mitterrand Ministre de la culture et de la communication 3, rue de Valois 75001 Paris Paris, le 1er juillet 2011 Monsieur le Ministre, La RGPP lancée voilà près de 4 ans par le gouvernement a frappé de plein fouet le ministère de la…

  • Comité national d’action sociale – CNAS

    Une fois n’est pas coutume, la CGT Culture a décidé d’adresser à l’administration du ministère cette déclaration, préambule aux travaux du comité, avant la séance de demain. Cette démarche a pour but de na pas accaparer longuement la parole en début de séance, mais avant tout de permettre à nos interlocuteurs d’apporter en séance des…

  • CTP de la Dir Gen des Patrimoines

    Déclaration de la CGT-Culture au CTP de la Direction générale des Patrimoines le 31 mars 2011 On ne peut pas ouvrir cette séance sans évoquer le rapport de la Cour des comptes relatif aux musées nationaux et à leurs transformations sur la période 2000–2010. Il a été présenté hier et déjà la presse s’en fait…

  • CTPM du 11 février 2011

    Nous vous invitons à prendre connaissance des textes qui ont servi de base au CTPM du 11 février 2011 : à la déclaration de la CGT à l’ouverture de séance à propos de la GPEEC, Déclaration : Vous la faites à l’envers ! à la position de la CGT-Culture concernant la formation, Formation à l’analyse…

Rôle des instances et vos représentant.e.s CGT

Comité social d’administration ministériel (CSA-M)

Formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail ministérielle (F3SCT-M)

Comité national d’action sociale (CNAS)

Conseil médical

Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)

Commissions administratives paritaires (personnels titulaires)

Commissions consultatives paritaires (personnels contractuels)

Ressources

Guide ministériel d’aide à l’évaluation des impacts

Guide ministériel de méthodologie d’enquête de la formation spécialisée en cas de maladie professionnelle

Guide ministériel de méthodologie d’enquête de la formation spécialisée en cas de suicide ou de tentative de suicide

Guide ministériel de méthodologie d’enquête du CHSCT en cas d’accident de service ou de travail