Instances représentatives ministérielles

Communiqués

  • Le CNAS: comment ça marche?

    L’Action sociale au Ministère de la culture L’ensemble des revendications de la CGT-Culture concernant l’action sociale est en constante évolution, pour s’adapter au plus près, aux évolutions de la société et aux besoins et difficultés rencontrés par les agents. Ces revendications feront l’objet de publications à venir prochainement. Il s’agit dans ce document au travers…

  • CHS ministériel du 26 novembre 2010

    Point 1: approbation du règlement intérieur du CHSM. Point 2: approbation des PV des séances du 12/01/10 et du 15/02/10. Point 3: grille de suivi des travaux de la séance du 12 janvier 2010 et synthèse des travaux de la mandature précédente. Point 4: bilan ministériel concernant l’amiante. Point 5: recensement des personnes handicapées et…

  • Corps interministériel des chargés d’études documentaires

    Résultat des élections pour les chargés d’études documentaires (dépouillement mardi 19 janvier 2010 à 16h30) Nombre de sièges à pourvoir : 3 2 titulaires et 2 suppléants pour le grade de CED 1 titulaire et 1 suppléant pour le grade de chargé d’études documentaires principal (CEDP1 et 2) Nota : aucune organisation n’a présenté de…

  • « mise en œuvre de la RGPP : processus de redistribution des postes dans les services et modifications des affectations »

    Comme cela était annoncé au CTPM du 28 septembre 2009 et déclaré au CHSM du 01/10/09 la CGT-Culture, à l’occasion de ce CHSC, interpelle formellement l’autorité d’administration centrale. La mise en œuvre de la RGPP se traduit dès maintenant par un processus de redistribution des postes dans les services et des modifications des affectations qui,…

  • Comité national d’action sociale

    Le CNAS qui se réunit deux fois par an consacre sa séance de juin à l’étude des bilans d’action sociale notamment au travers de ceux du Bureau des affaires sociales (BAS) et du service social (assistantes sociales principalement). C’est lors de cette séance également que se définissent les orientations « politiques » pour la ou…

  • Retour sur le CTP d’administration centrale

    Après avoir fait passer en force – et dans des conditions pitoyables – le premier texte au CTP ministériel du 29 juillet, Frédéric Mitterrand amorce désormais la dernière ligne droite des consultations obligatoires avant publication du décret et des arrêtés au Journal officiel. Les projets d’arrêtés concernant la direction générale des patrimoines (DG1), la direction…

Rôle des instances et vos représentant.e.s CGT

Comité social d’administration ministériel (CSA-M)

Formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail ministérielle (F3SCT-M)

Comité national d’action sociale (CNAS)

Conseil médical

Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels (CNESERAC)

Commissions administratives paritaires (personnels titulaires)

Commissions consultatives paritaires (personnels contractuels)

Ressources

Guide ministériel d’aide à l’évaluation des impacts

Guide ministériel de méthodologie d’enquête de la formation spécialisée en cas de maladie professionnelle

Guide ministériel de méthodologie d’enquête de la formation spécialisée en cas de suicide ou de tentative de suicide

Guide ministériel de méthodologie d’enquête du CHSCT en cas d’accident de service ou de travail