PEPS N°8

Edito : De retour de Congrès

Ce mois de mai restera marqué par le congrès de la CGT-Culture, réunissant près de 90 délégué·es issu.es des 10 syndicats de l’union, du 18 au 22 mai à Quiberon. Les 7 délégué·es SNEA ont participé à l’examen de l’ensemble des amendements présentés, et voté 4 motions :

• Libérez les militant·es de la flottille pour Gaza !

Les syndicalistes se tiendront toujours en défense et en soutien des peuples opprimés ! L’appel complet ici

• Mener la bataille culturelle contre l’extrême droite

La CGT-Culture fait de la lutte contre le fascisme sa priorité (…) La lutte contre l’extrême droite s’inscrit dans la lutte contre tous les systèmes de domination, et passe inévitablement par la lutte des classes. Motion complète ici

• La CGT-Culture s’oppose au dépeçage du Centre des monuments nationaux ! Non au transfert de l’Abbaye à l’établissement public du Mont-Saint-Michel !

Si cette décision venait à être actée, elle constituerait une grave remise en cause du service public culturel, de la préservation du patrimoine national et de l’avenir du Centre des monuments nationaux (CMN) et de ses personnels. Le détail ici

• Contre les guerres : « prolétaires de tous pays, unissez-vous ! »

La loi de programmation militaire capte une part croissante de la richesse nationale au détriment des services publics, des travailleur·euses et du progrès social, imposant au peuple une austérité invivable. Les délégué·es du XIVe congrès de la CGT-Culture appellent tous·tes les travailleur·euses à se joindre à toutes les initiatives qui s’opposent à cette escalade mortifère. Le congrès répond favorablement à l’appel de la coalition Stop The War à participer au meeting organisé par les syndicats britanniques et européens le 20 juin 2026 à Londres. Voir ici

Les élections professionnelles de décembre 2026 ont également fait l’objet d’un temps de travail, notamment pour débattre de la stratégie de la CGT-Culture, et faire de ces élections une nouvelle réussite. Les modalités pratiques de vote électronique ont aussi été présentées. Attention : des élections blanches se dérouleront du 25 au 30 juin dans les écoles de Bordeaux et Paris Belleville. Nous reviendrons rapidement vers les camarades concernés pour parer le mieux possible aux problèmes éventuels.

Les soirées ont elles-mêmes constitué des moments militants :

• la CGT-Culture y a réaffirmé son engagement féministe en proposant la projection du film We are coming Chronique d’une révolution féministe (plus d’infos ici).

• un débat consacré à l’extrême droite a présenté l’enquête réalisée par l’Observatoire des multinationales sur l’empire Bolloré (lien ici), et accueilli Vigilance et Initiatives Syndicales Antifascistes (voir ici) ainsi que la CGT-Spectacle.

La Commission exécutive CGT-Culture, organe collégial de direction, a quant à elle été renouvelée pour un tiers environ. Le SNEA compte de nouveau 5 élu·es à cette instance interne pour le prochain mandat.

Grenoble : expression du personnel de l’ENSA Grenoble du 31 mars

Les instructions orales données aux évaluateurs par le directeur, en janvier, lors d’une réunion de coordination ont modifié le déroulé et les résultats de la campagne annuelle d’évaluation du personnel ATS de l’ENSAG. Selon les instructions données lors de la réunion, il faudrait désormais limiter dans la partie relative à l’évaluation des “critères d’appréciation professionnelle” le nombre d’items évalués en “expert” suivant une lecture du guide du ministère

• une note d’information adressée à l’ensemble des agents administratifs qui porte à leur connaissance les éléments tangibles qui ont amené à réviser lors de leur entretien d’évaluation les “critères d’appréciation professionnelle” ;
• de justifier la demande exprimée par le ministère de modifier le système de notation ;
• une assurance claire que cette notation n’a aucun impact sur la prime CIA (et / ou la part variable) et sur le déroulé des carrières.

N’hésitez pas à nous faire remonter toute difficulté rencontrée à ce sujet.

Paris Val de Seine : tract et pétition

Les affectations horaires des encadrements individuels ont disparu depuis la rentrée 2025, ce qui constitue une grave dérive. Après la disparition des heures d’encadrement du rapport de licence, quelle sera la prochaine victime ? L’encadrement de l’HMONP ? des PFE ? du projet s’il est fait à la table ? L’un des leviers essentiels pour développer la recherche dans nos écoles est l’accompagnement aux exercices d’écritures. Le rapport de licence est le premier « travail personnel écrit de synthèse et de réflexion » de nos étudiants. On ne peut pas leur réclamer un travail qualitatif sans un encadrement consciencieux et approfondi.
Tout travail mérite salaire ! Nous réclamons l’attribution immédiate des heures d’encadrement pour le rapport de licence dès maintenant !

Formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail commune aux Ensa (F3SCT-C) : 2 avril. Propos liminaires

La refonte des études d’architecture, c’est aussi une question de santé et de conditions de travail !

Nous attendons des réponses concrètes sur la méthode et le projet de refonte des arrêtés de 2005 :

• Aujourd’hui, quel en est le calendrier ?

• Quels changements réels sont envisagés ?

• Quelles conséquences concrètes dans le travail des agents administratifs, techniques, scientifiques et enseignants ?

• Comment sont pris en compte les RPS sans étude d’impact ?

La méthode engagée actuellement est unilatérale. Il est nécessaire de remettre au centre l’expertise et le travail des instances représentatives du personnel. Car c’est bien ce personnel qui devra, in fine, mettre en oeuvre dans les écoles et assumer face aux
étudiant·es les transformations entérinées.

Après avoir lu ce liminaire, et face à l’absence de réponses satisfaisantes de la part de l’administration, les représentant·es SNEA-CGT Culture ont proposé la motion suivante, votée à l’unanimité par les représentant·es syndicaux :
« Les membres de la F3SCT-C demandent la mise en place d’une étude des impacts sur la santé, la sécurité et les conditions de travail pour les agents des ENSA-P de la refonte à venir des arrêtés de 2005 pour s’assurer d’une formation architecturale de qualité. » Texte entier ici

Comité Social d’Administration ministériel (CSA-M) : 7 avril.

Déclaration liminaire. Madame la Ministre,

Quand on affaiblit la démocratie sociale, on affaiblit la démocratie en général. Le politique, c’est-à-dire vous Madame la ministre et votre cabinet, dirige l’administration, en fixe la direction et le sens. Nous, les élu·es des personnels, nous défendons leurs intérêts et portons leur parole. Ce qu’ils vous disent clairement aujourd’hui à travers nous, c’est qu’ils veulent être partie prenante aux décisions de mise en oeuvre des choix dont vous fixez le sens : c’est-à-dire de rompre avec un logiciel qui consiste à décider et agir contre eux la plupart du temps, parfois pour eux, mais toujours sans eux. (…) nous vous alertons sur un fond d’air antisyndical notamment vis-à-vis de la CGT et de ses représentants qui font l’objet de nombreuses attaques au ministère et que vous devriez
mieux protéger. Dans un contexte où les idées nauséabondes se propagent y compris sur nos lieux de travail et que les droits fondamentaux, et donc l’Etat de droit, sont mis en cause, il est impératif que vous soyez garante des libertés syndicales, garante de la démocratie sociale, et donc de la démocratie. Texte entier ici

Le ministère appuie sur le buzzer à suppression d’emplois : 17 avril.

Communiqué de l’intersyndicale.

Les organisations syndicales étaient conviées jeudi 26 mars à une réunion de présentation de la répartition des emplois en application de la loi de finances 2026. Alors que ces « arbitrages » sont généralement présentés en début d’année, il aura fallu insister lourdement et attendre la fin mars pour avoir connaissance des conséquences de la politique austéritaire du gouvernement sur les emplois dans nos services et établissements.

Nous avons assisté à un grand moment d’enfumage ! Les outils technocratiques se suivent, se ressemblent et s’empilent. Vous avez aimé les plafonds d’emplois ? Vous allez adorer les schémas d’emplois…
Les plafonds d’emplois sont obligatoires dans la loi de finances, mais ne sont qu’indicatifs. La nouveauté de cette année, le schéma d’emplois, est une deuxième lame pour couper des emplois. Il réside dans la suppression systématique des postes vacants au 31 décembre et détermine le nombre d’emplois à supprimer entre le 31 décembre 2025 et le 31 décembre 2026.

Au total, ce sont 172 emplois qui doivent être détruits en 2026, dont 6 en Ensa. L’intersyndicale a demandé à avoir un état des vacances de postes dans tout le ministère au 31 décembre 2025, mais nous n’en disposons pas à cette heure. Les chiffres de suppressions d’emplois présentés sont donc partiels.

L’intersyndicale dénonce ce jeu de dupe. Nous réclamons les données détaillées sur les 5 dernières années des plafonds d’emplois et des effectifs, et demande l’arrêt immédiat des suppressions d’emplois au ministère de la Culture. Tout le détail des suppressions de postes ici

Agenda antisocial 2026 : les personnels vont perdre leur sang-froid ! Communiqué du 21 avril

La CGT-Culture déplore que la saison 2026 du dialogue social ne marque aucune volonté de faire avancer les sujets qui sont au cœur des préoccupations des agent·es du ministère.

La version de l’agenda antisocial 2026 élaborée par l’administration dans son coin est inacceptable pour la CGT-Culture car aucun sujet social et salarial n’est à l’ordre du jour. Pourtant, les personnels sont en attente de résultats conformes aux annonces et aux promesses des ministres successifs de la culture. Communiqué ici

Journée internationale de la santé et la sécurité au travail : 28 avril.

Le travail ne doit plus rendre malade !

Le travail ne doit ni coûter la vie, ni briser la santé de celles et ceux qui font vivre le service public. Le 28 avril, journée internationale de la santé et de la sécurité au travail, l’UFSE CGT appelle les agent·es de l’État à se mobiliser et participer aux initiatives pour exiger des conditions de travail dignes, des moyens pour les politiques de prévention et un plan santé travail réellement à la hauteur des urgences. Faisons entendre une autre voix : celle de celles et ceux qui refusent de « perdre leur vie à la gagner » et exigent des droits, des moyens, et un véritable pouvoir d’intervention sur l’organisation du travail. La suite ici

Décret ASA : le gouvernement s’attaque aux droits familiaux

Conseil commun de la Fonction publique du 29 avril 2026.

Les organisations syndicales représentatives de la Fonction publique exigent le retrait de ce projet de décret relatif aux ASA et l’ouverture de véritables négociations pour un texte socle protecteur et opposable. A la suite du vote unanime défavorable des organisations syndicales représentatives CGT, FO, CFDT, UNSA, FSU, Solidaires, CFE-CGC et FA-FP en séance plénière du 8 avril dernier, le ministre de l’Action et des comptes publics reconvoque le Conseil Commun de la Fonction publique le 29 avril pour présenter à nouveau le projet de décret sur les autorisations spéciales d’absence (ASA). Une fois de plus, le gouvernement piétine le dialogue social et ignore délibérément non seulement le vote de l’ensemble des organisations syndicales mais aussi leur vœu de retrait du texte, voté également par les employeurs territoriaux. Le détail ici

Journée internationale de lutte pour les droits des travailleur.ses Pour nos droits, pour une paix juste et durable, pour la justice sociale et environnementale. Le 1er mai est à nous !

Cette année, le 1er mai a une saveur particulière. Grâce à la mobilisation, nous avons fait reculer ceux qui voulaient nous voler cette journée. C’est une première victoire contre le patronat et les grands groupes soutenus par Gabriel Attal, la droite et l’extrême droite. Mais rien n’est joué. Lire la suite sur le site ici

Week-end antifasciste, antiraciste et anticolonial à Paris : 8, 9, 10 mai.

Face à la marche néonazie du 9 mai organisée par le C9M (fondé par le GUD, le FNJ et le JNR), de nombreux collectifs, syndicats et organisations politiques antifascistes se mobilisent : village antifasciste le vendredi place du Panthéon, manifestation antifasciste le samedi place Saint-Michel, journée nationale de commémoration des abolitions de l’esclavage le dimanche, rassemblement prévu par le Comité d’Organisation du 10 Mai.

Action CAUE : 11 mai

Suite aux mobilisations ayant déjà eu lieu en décembre 2025 à Toulouse pour l’Occitanie [info ici] et en février 2026 à Bordeaux pour la nouvelle Aquitaine [info là], la CGT CAUE et la CGT Finances Publiques se sont mobilisées le 11 mai à Lyon, pour défendre la survie des CAUE, de ses missions d’intérêt public et de ses 1000 emplois nationaux (expliqué ICI en 5min chrono). L’actualité montre pourtant que l’ingénierie publique de l’aménagement du territoire est plus que jamais nécessaire, pour mieux s’adapter au dérèglement climatique. De plus, la liquidation des CAUE, au lendemain des élections municipales, est un très mauvais signal aux élus locaux. Non à la liquidation d’un service public de l’architecture !    À travers la mise en danger des CAUE c’est aussi la loi de 1977 sur l’architecture qui est en question ! [prise de parole du Snea ici]

Journée mondiale de lutte contre les LGBTQIA+ phobies : 17 mai

Cette année, le mot d’ordre est « Au cœur de la démocratie » et l’enjeu que la France soutienne la résolution d’une dépénalisation mondiale de l’homosexualité.

La prévention des discriminations LGBTQIA+ ne peut se limiter à des actions de sensibilisation et de formation. Elle nécessite des moyens supplémentaires pour les organisations syndicales qui constituent souvent le premier point d’appui des salarié·es et agent·es victimes de discriminations, un renforcement des obligations des employeur·ses ainsi que l’amélioration de l’accès aux droits, ou encore d’intégrer la prévention des discriminations et violences LGBTQIA+phobes dans les politiques de prévention des risques psychosociaux et dans les démarches de santé au travail. Ce sont les revendications que la CGT-Culture portera dans le cadre du futur groupe de travail sur les luttes contre les discriminations au ministère de la Culture. Journée mondiale de lutte contre les LGBTQIA+ phobies : 17 mai « au cœur de la démocratie » – la CGT Culture

XIV° congrès de la Cgt-Culture : 18 au 22 mai

Cette semaine, c’est par voie de presse que nous apprenons que le Premier ministre prendrait une décision imminente qui acterait le transfert de l’abbaye à l’établissement public du Mont-Saint-Michel (EPMSM) (…) Cette décision pourrait mettre en danger l’ensemble des monuments et services du CMN en l’amputant de l’un de ses cinq monuments nationaux contributeurs au système solidaire de péréquation financière. L’abbaye du Mont-Saint-Michel représente à elle seule plus de 15% des recettes de l’établissement.

Cette décision n’est pas inattendue : en effet, une campagne d’influence est organisée depuis des années par des élus locaux et le directeur de l’EPMSM pour servir leurs intérêts politico-financiers au détriment du patrimoine et de l’intérêt général. Ce qui est plus inattendu, c’est le silence assourdissant et l’absence de prise de position de la ministre de la Culture, car jusqu’à présent TOUS les ministres de la Culture s’étaient positionnés en faveur du CMN dans cet arbitrage.

C’est pourquoi la CGT-Culture et la CGT CMN réunies en congrès cette semaine ont unanimement décidé de mettre toutes leurs forces dans la bataille pour que l’abbaye du Mont-Saint-Michel reste au CMN en commençant par le boycott de toutes les instances de dialogue social au ministère de la Culture et au CMN. Texte complet ici

Plan de formation CGT-Culture 2026. Calendrier 2027 à paraître dans le prochain Peps !

Pour s’inscrire :

– faire une demande à l’école, comme pour toute formation, minimum 30 jours avant.

– envoyer un mail à l’adresse formation.cgt.culture@gmail.com , avec Nom, Prénom, numéro de téléphone (portable de préférence), établissement, adresse e-mail, date de la session demandée

Chaque agent·e a droit à 12 jours de formation syndicale par an.

Les frais de déplacement sont en partie pris en charge.Toutes les formations ici

Formation Lutter syndicalement contre les idées d’extrême-droite : 3 juillet (visio).

Identifier et mieux connaître les extrêmes droites et leurs stratégies.

Partir de situations concrètes rencontrées dans le cadre syndical et/ou professionnel. S’outiller pour combattre les idées banalisées des extrêmes droites, opposées aux valeurs humanistes portées par la CGT. Aucun pré-requis.

Prochaine session visio le 3 juillet, il est encore temps de s’inscrire en envoyant un mail à formation.cgt.culture@gmail.com

DUERP 

L’article L. 4121-3-1 du code du travail prévoit que le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels « répertorie l’ensemble des risques professionnels auxquels sont exposés les travailleurs », y compris les éventuels changements organisationnels, humains et techniques. Il s’agit d’une analyse des modalités d’exposition des agents à des dangers ou à des facteurs de risques susceptibles d’entraîner des conséquences sur la santé, pas d’un relevé brut de données.

But : identifier et regrouper la matière permettant de réaliser le programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (PAPRIPACT).

Contraintes :

• prendre en compte l’évaluation du travail réel, différent du travail prescrit, et s’appuyer sur une démarche collaborative incluant l’ensemble des agent.es.

• s’appuyer sur l’ensemble des acteur.ices de la prévention : médecine de prévention, assistant.e de prévention, F3SCT (Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail).

• être accessible aux agent.es par un avis en indiquant les modalités d’accès, affiché à une place convenable et aisément accessible dans les lieux de travail, au même emplacement que celui réservé au règlement intérieur (article R. 4121-4 du code du travail).

PAPRIPACT  

Le programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (PAPRIPACT) constitue une obligation règlementaire, quel que soit l’effectif concerné (cf. circulaire du 11 juin 2024).

Il est élaboré et mis à jour chaque année à partir :

• du DUERP (document unique d’évaluation des risques professionnels),
• du RSU (rapport social unique),
• des analyses et retours d’expériences à la suite d’incidents et d’accidents,
• des registres en matière de santé et de sécurité au travail,
• du bilan des actions précédentes.

Il se présente sous la forme d’une liste détaillée des actions de prévention des risques professionnels devant être prises au cours de l’année à venir, avec pour chacune :

• ses conditions d’exécution,
• des indicateurs de résultat
• l’estimation de son coût,
• les ressources du service ou de l’établissement pouvant être mobilisées,
• un calendrier de mise en œuvre.

La F3SCT doit être consultée chaque année pour avis sur le PAPRIPACT (suivi de la réalisation, efficacité). Lorsque certaines mesures prévues n’ont pas été prises, le président de l’instance en précise les motifs.

SNEA-CGT

Syndicat national des Ecoles d’Architecture

1 rue des Quatre-Fils – 75003 Paris cgt-archi@culture.gouv.fr

Pour adhérer : https://cgt-culture.fr/adherer/