Notes de services transmises aux administrateurs Celles-ci concernent les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif, les différents registres en matière […]
Approbation du procès verbal des CTP des 17 novembre 2006 et 6 décembre 2006 à l’unanimité Suites données au dernier CTP : Arrêté du Conseil d’administration […]
Titulaires Suppléants Colette Joyeux (abbaye de Charroux) Marie-Hélène Urizzi (Les Eyzies) Patrick Stephan (château de Cadillac Valérie Tortarolo (La Rochelle) Pierre Thomas (La Rochelle) Véronique Miguel […]
Approbation du compte rendu du dernier CHS central à l’unanimité Rapport sur l’évolution des risques professionnels Il y a une augmentation des lignes budgétaires sur l’hygiène […]
Conditions générales de passation des marchés publics de travaux Du fait du transfert de la maîtrise d’ouvrage (entretien, restauration, conservation des monuments), il s’agit de prévoir, […]
Calendrier et publication du décret Afin que les ministères de tutelle donnent un avis favorable au décret de CDIsation, d’après le DRH, la direction de l’Inrap […]