Approbation du procès verbal des CTP des 17 novembre 2006 et 6 décembre 2006 à l’unanimité Suites données au dernier CTP : Arrêté du Conseil d’administration […]
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Approbation du compte rendu du dernier CHS central à l’unanimité Rapport sur l’évolution des risques professionnels Il y a une augmentation des lignes budgétaires sur l’hygiène […]
Conditions générales de passation des marchés publics de travaux Du fait du transfert de la maîtrise d’ouvrage (entretien, restauration, conservation des monuments), il s’agit de prévoir, […]
Calendrier et publication du décret Afin que les ministères de tutelle donnent un avis favorable au décret de CDIsation, d’après le DRH, la direction de l’Inrap […]
Calendrier La Direction Générale a proposé un calendrier de CDISation. Elle souhaite décaler la CDIsation au 1er avril, soit un mois de retard. L’intersyndicale propose, quant […]